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Marques déposées par la société EARL J.-L. CHAVELARD
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CHATEAU RAMBAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAMBAUD
EARL J.-L. CHAVELARD

Numéro de dépôt :
3030058
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque CHATEAU RAMBAUD

Déposée le 18 mai 2000 par la société EARL J.-L. CHAVELARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la société EARL J.-L. CHAVELARD domicilié(e) RAMBEAU 1, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 657 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL J.-L. CHAVELARD - France.

La marque CHATEAU RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RAMBAUD est expirée depuis le 18 mai 2010.

EARL J.-L. CHAVELARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROQUES-LAURE


EARL J.-L. CHAVELARD - RAMBEAU 1, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 398657197


EARL J.-L. CHAVELARD - France


Inscription le 2 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408572 - Publication au BOPI 2005-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Vin d'appellation d'origine contrôle, provenant de l'exploitation exactement dénommée. Château Rambaud.